CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D'UNE NAVETTE DE NOEL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HIRSINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415 ET B 31 – « AMÉNAGEMENT D’UNE LIAISON CYCLABLE TRANSFRONTALIÈRE ET RÉPARATION DU PONT SUR LE RHIN VOGELGRUN – BREISACH » ------ AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 16/2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - WINTZENHEIM ------ SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N° 7 (PN 7) ------ PROTOCOLE D’ACCORD AVEC RFF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin